Emerveille & vous

Conditions générales de vente e-commerce en date du 05.07.2023

Préambule

Les présentes conditions générales de vente à distance (ci-après « CGV ») sont conclues entre Madame Angela TURETTA , entreprise individuelle, exerçant sous le nom commercial  Emerveille & Vous , sise 24 rue du Sée 68470 FELLERING, dont le numréo de téléphone est 06.41.76.99.09 et immatriculée au RCS de MULHOUSE sous le numéro : 951 678 549» ci-après dénommée l’  « entreprise individuelle» ou « Emerveille & Vous » d’autre part, et chaque personne physique ou morale (ci-après le ou les « Client(s) ») effectuant une commande sur le Site https://emerveilleetvous.fr/  (ci-après dénommé le « Le Site »).

Article 1 : Objet

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire du Site sont soumises sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente. Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente des produits sur le Site https://emerveilleetvous.fr/ entre Emerveille&Vous et le Client.

Les Conditions Générales de Vente sont applicables à toutes les ventes de produits sur le Site https://emerveilleetvous.fr/

Article 2 :  Champ d’application

Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le Site https://emerveilleetvous.fr/  peuvent être modifiées à tout moment.

Le Client déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente et les avoir acceptées sans réserve avant de passer commande. Toute commande vaut acceptation des conditions générales de vente en vigueur.

En conséquence, aucune clause portée sur tout autre document du Client ne peut y déroger. Toute clause ainsi portée étant ainsi supposée non écrite.

Chaque commande passée sur le Site internet est régie par les CGV applicables à la date de la commande. Ainsi, seules les CGV en vigueur à la date de conclusion du contrat sont opposables au Client.

Article 3  : Commande

La commande doit être passée sur le site https://emerveilleetvous.fr/.

Toute commande validée, c’est à dire passée et payée constitue une vente ferme et définitive.

L’email de confirmation de commande vaut acceptation par Emerveille&Vous de la commande et forme le contrat de vente.

Pour pouvoir passer une commande, le Client peut créer un compte sur le Site en renseignant ses coordonnées et créer un mot de passe ou passer la commande en mode « invité ».

Dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, ou adresse erronée par exemple, Emerveille&Vous se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à la résolution du problème .

Les commandes étant définitives et irrévocables, toute demande de modification ne sera pas possible.

La facture sera envoyée au Client après son achat.

Article 4 :  Produits

Les produits proposés à la vente sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies des produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

Les Produits présentés sur le Site le sont sous réserve des stocks disponibles.

Si toutefois un produit n’était pas disponible au moment de la commande Emerveille&Vous sera tenue de proposer un produit de substitution au Client ou le remboursement du ou des produits manquants. Avec l’accord du Client, ce remboursement pourra également prendre la forme d’un avoir à valoir sur une prochaine commande.

Article 5 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises en vigueur au jour de la commande.

Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en sus et indiqués avant la validation de la commande.

Emerveille & Vous se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais s’engage à appliquer les prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Le prix est payable en totalité et en une seule fois.

Article 6 : Paiement

Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement. Le paiement doit être effectué par carte bancaire, par paypal ou par virement sur le compte suivant :

C/C Eurocompte Auto Entrepreneur
TURETTA ANGELA (EI)
RIB
10278 03500 00021637101 72
IBAN
FR76 1027 8035 0000 0216 3710 172
BIC
CMCIFR2A

Pour les commandes en click and collect il est possible de payer à la réception de la commande.

Article 7 : Livraison

Les produits peuvent être livrés à domicile ou en click and collect.

7.1. Livraison à domicile

La livraison est possible uniquement en France Métropolitaine. Aucune livraison ne pourra être effectuée dans les DOM TOM et Corse.

Pour les livraisons en France Métropolitaine et Corse, le délai est de 2 à 5 jours ouvrés à compter du jour suivant celui où le Client a passé sa commande.

La livraison s’effectue par La poste Colissimo ou Mondial relay.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande.

Le Client devra veiller à son exactitude. Tout colis r